p.m. ARRETE ROYAL GRAND-DUCAL DU 24 OCTOBRE 1868, PORTANT APPROBATION DU REGLEMENT POUR L’INSTITUT ROYAL GRAND-DUCAL DE LUXEMBOURG

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Nous, GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d’Orange-Nassau, Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc.;

Vu le règlement organique proposé par la société des anciens monuments, par la société des sciences naturelles et par celle des sciences médicales, pour l’Institut royal grand-ducal de Luxembourg;

Sur le rapport de Notre Directeur-général des finances et vu la délibération du Gouvernement réuni en conseil;

Avons arrêté et arrêtons:

Art.1er
Le règlement susmentionné, tel qu’il est annexé au présent arrêté, est approuvé.

Art.2
Notre Directeur-général des finances est chargé de l’exécution du présent arrêté.

 

Luxembourg, le 24 octobre 1868.

 

Pour le Roi Grand-Duc:
Son Lieutenant-Représentant dans le Grand-Duché,
HENRI, PRINCE DES PAYS-BAS.

 

Pour le Prince:
Le Directeur-général des finances, Le Secrétaire, de COLNET-D’HUART G. d’OLIMART